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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sulky-Burel
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Sulky-Burel, SAS

Numéro de dépôt :
3960283
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
Marque en couleurs, figurative de Sulky-Burel

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sulky-Burel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sulky-Burel domicilié(e) Parc d'Activités de la Gaultière, CS 20005 - 35538 - Noyal sur Vilaine Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sulky-Burel, Mme. Monique Renault domicilié(e) Parc d'Activités de la Gaultière, CS 20005 - 35538 - Noyal sur Vilaine Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960283.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 novembre 2022.

Sulky-Burel a également déposé les autres marques suivantes : VISION , JUSTOBORD , TANDEM , MAXIDRI , SKY AGRICULTURE , XEOS , WISO , UNIDISC , EPANDOR , F Farming Together


Sulky-Burel, SAS - Parc d'Activités de la Gaultière, CS 20005 - 35538 - Noyal sur Vilaine Cedex - France


Sulky-Burel, Mme. Monique Renault - Parc d'Activités de la Gaultière, CS 20005 - 35538 - Noyal sur Vilaine Cedex - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Machines agricoles ;

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs.